Conditions générales de vente
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1. Objet
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toute commande de plants effectuée auprès de la pépinière Fruitée.
2. Produits
Fruitée produit et vend des plants fruitiers et arbustes cultivés en pleine terre.
Les végétaux étant des produits vivants, leur disponibilité peut varier selon la saison.
3. Commandes
Les commandes s’effectuent par contact direct (email ou téléphone).
Toute commande est considérée comme ferme après confirmation écrite de Fruitée.
4. Prix
Les prix sont communiqués lors de la prise de contact.
Ils sont exprimés en euros et peuvent varier selon les plants et la saison.
5. Paiement
Les modalités de paiement sont précisées lors de la commande (virement, espèces, etc.).
6. Retrait et livraison
Les plants sont à retirer à la pépinière ou livrés selon les modalités convenues avec le client.
7. Produits vivants
Les végétaux étant des produits vivants et périssables, ils ne bénéficient pas du droit de rétractation conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation.
8. Responsabilité
La reprise des plants dépend des conditions de plantation, du sol, du climat et de l’entretien.
Fruitée ne saurait être tenue responsable d’un échec de reprise après plantation.
8. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut, le litige relèvera de la compétence des tribunaux français.